Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (CGV/CGU)

à propos de nous

La Société MON PETIT BRÉSIL, MICRO-ENTREPRENEUR, avec un capital de 0 euros, Do not le siège is sociale à CACHAN (94230) 34, Avenue Carnot, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de CRETEIL sous le numéro 895299170 MONETE Parer Brunoe ( ci-après la " société »). Téléphone : +33 (0)7 67 43 18 25. Merci de nous contacter par email : info@monpetitBRÉSIL.com.

La Société commercialise, à ses Clients via son site Internet, les produits qui figurent sur le site Internet ("tous les produits").

ARTICLE 1. Préambule

La Société invite les Utilisateurs à être attentifs aux présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (ci-après les "CGV/CGU"). Le passage de la Commande implique l'acceptation des CGV/CGU. Les Caractéristiques de Produits Sont Indications sur le Site Internet. Il revient au client d'en tenir compte avant son achat. Les photographies ou graphismes présents sur le site Internet ne sont pas contractuels.

Le client reconnait en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en cochant le cas prévu pour ce faire avant le passage de sa Commande en ligne.

Les CGV/CGU conditionnées aux conditions de la Société vendent ses Produits à ses Clients Professionnels et Consommateurs via son Site Internet.

Elles s'appliquent à l'existence des conclusions de la Société et s'imposent au document contradictoire, notamment les conditions générales d'achat du Client.

Ils sont systématiquement communiqués au Client qui en fait la demande.

En cas de modification ultérieure des CGV/CGU, le Client est soumis à la version en vigueur lors de sa Commande.

ARTICLE 2. Définitions

client " Désigne le Professionnel ou le Consommateur ayant passé Commande d'un Produit vendu sur le Site Internet ;

commander « Désigner toute commande passée pour l'Utilisateur inscrit sur le présent Site ;

Conditions Générales de Vente et d'Utilisation " ou alors " CGV/CGU " désignent les conditions générales d'utilisation et de vente en ligne ; "

Consommateur "Design the acheteur personne physique qui n'agit pas pour des besoins professionnels et/ou hors de son activité professionnelle ;

Des produits " désigne les choses matérielles pouvant faire l'objet d'une una

Professionnelle "Designe l'acheteur personne moral or physique qui agit dans le cadre de son activité professionnelle ;"

placer " désigne le présent Site, c'est-à-dire www.monpetitbresil.com ;

société " Désignation de la Société MON PETIT BRÉSIL , plus amplement désignée à l'article I des dons ; et

Utilisateur " désigne toute personne qui fait utilisation du Site.

ARTICLE 3. Inscription

L'inscription sur le Site est entendue à toutes les personnes morales ou physiques majeures et jouissant de leurs pleines personnalités et capacités juridiques.

L'utilisation du Site est conditionnée à l'inscription d'un Utilisateur. L'inscription est gratuite.

Pour procéder à l'inscription, l'Utilisateur doit mettre en œuvre tous les champs obligatoires ; à défaut l'inscription ne pourra être complétée.

Les Utilisateurs garantissent et déclarent sur l'honneur que toutes les informations communiquées sur le Site, notamment lors de la lecture de l'inscription, sont exactes et conformes. Ils s'engagent à mettre à jour leurs informations personnelles de la page dédiée à ces dernières et disponibles dans leur compte.

Tout utilisateur enregistré dispose d'un identifiant et d'un mot de passe. Ces derniers sont strictement personnels et confidentiels et ne devront en aucun cas faire l'objet d'une communication à des tiers sous peine de suppression du compte de l'utilisateur enregistré contrevenant. Chaque utilisateur enregistré est un élément personnel responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et mot de passe. La Société ne sera en aucun cas tenue pour responsable de l'usurpation d'identité d'un utilisateur. Si l'Utilisateur soupçonne une fraude à aucun moment, vous devez contacter la Société des Lois, dans la mesure où il est possible de prendre les mesures nécessaires et de régler la situation.

Utilisateur chaque, qui est une personne morale ou physique, ne peut être titulaire qui a droit sur le Site.

En cas de non-respect des CGV/CGU, notamment la création de plusieurs comptes pour une votre personne ou encore la fourniture de fausses informations, la Société se réserve le droit de procéder à la suppression temporaire ou définitive de tous les comptes créés par l « Utilisateur contrevenant.

La suppression de l'entrée dans la définition proche de tous les avantages et services acquis sur le Site. Cependant, toute Commande réalisée et facturée par le Site avant la suppression du compte sera exécutée dans des conditions normales.

En cas de suppression d'un compte par la Société pour au manquement aux devoirs et obligations liées à la GVC / UGC, ce formellement interdit à la contravenant Utilisateur d'être réinscrit sur la Directement du site, par le biais d'enchainee addresse électronique ou par personne interposée sans l'autorisation expresse de la Société.

ARTICLE 4. Commandes

Vous devez passer votre commande en ligne. Il rejoint votre panier validé, le client devra renseigner une adresse, un mode de réservation ainsi qu'un mode de paiement valable affine a finaliser la Commande et un ancien efficacement le contrat de vente avec MON PETIT BRÉSIL  . La finalisation de la Commande implique l'acceptation des prix des Produits vendus, même selon les modalités et les détails du livret indiqués sur le Site.

Rejoignez la Commande passée, l'Utilisateur et recevez une confirmation par mail. Cette confirmation du récapitulatif de la Commande mentionne également des informations pertinentes concernant le livre. Le passage de la Commande constitue la conclusion du contrat de vente à distance entre la Société et le Client.

La Société fait bénéficier le Client de réductions de prix, remises et rabais en fonction du nom des Produits disponibles sur le Site Commandes ou en fonction du Règlement des Commandes, si les conditions sont fixées par la Société.

ARTICLE 5. Produits et prix

Les Produits faisant l'objet des CGV/CGU sont ceux présents sur le Site et qui sont vendus et expédiés directement à la Société.

Les Produits sont descriptifs sur la page correspondant au site et mentionnent est faite de toutes leurs caractéristiques essentielles. Le vent s daopère dans la limite des stocks disponibles à la Société. Cette dernière ne peut être tenue responsable des ruptures de stock ou de l'impossibilité de vendre un produit dont le stock est inexistant.

Lorsqu'un Utilisateur enregistré souhaite acquérir un Produit vendu par la Société pour parcourir le Site, le prix indiqué sur la page du Produit correspond à un prix en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port et tient compte des réductions et en applicables le jour de VIGUEUR la Commande. Le prix indiqué n'includes pas les frais de Livreison qui seront détaillés le cas échéant dans le récapitulatif avant de passer la Commande. Si le coût total des Produits est calculé à l'avance, la Société fera parvenir au Client un devis détail expose la formule de calcul du prix.

En aucun cas un Utilisateur ne pourra exiger l'application de réductions n'étant plus en vigueur le jour de la Commande.

ARTICLE 6. Conditions de paiement

Sauf dispositions contraires, toutes les ventes sont payées comptant au moment du passage de la Commande.

En fonction de la nature ou du montant du Commandement, la Société reste libre d'exiger un accompte ou l'appariement de l'intégrité du prix de la Passation du Commandement ou de la réception de la facture.

Le paiement peut être réalisé par :

  • Carte bancaire via une connexion sécurisée,
  • Pay Pal

En cas de défaut de paiement total ou partiel des Produits à la date convenue sur la facture, le Client Professionnel doit être à la Société d'une pénalité de retard dont l'impôt est égal au taux pratiqué par la Banque Centrale Européenne pour son opération de refinancement majore 10 points de pourcentage , . L'opération de financement reste plus récente que la date de la commande des prestations de service. 

Dans son indemnité de retard, toute somme, et comprenant l'accompte, non payée à la date de la demande par le Client Professionnel produira un droit le paiement d'une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.

En cas de défaut de paiement total ou partiel des Produits à la date convenue sur la facture, le Client Consommateur devra être ver à la Société une pénalité de retard dont le taux est égal au taux d'intérêt légal.

Aucune compensation ne pourra être effectuée par le Client entre les pénalités de retard dans la fourniture des Produits commandés et des sommes dues par le Client à la Société au titre de l'achat de Produits proposés sur le Site.

La pénalité due au Client, Professionnel ou Consommateur, est calculée sur le montant TTC du reliquat dû, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure ne soit nécessaire.

ARTICLE 7. Livraison

Les Produits sont libres exclusivement des zones géographiques suivantes :

  • France métropolitaine 

La Société s'engage à fournir tous les efforts matériels et humains pour faire libérer les produits dans les meilleurs délais. Ceux-ci peuvent varier en fonction de la zone géographique du Client, du mode de libération choisi ou encore du Produit commandé.

En cas de Dépassement de la date limite de 7 jours livre, hors cas de force majeure, le client Pourra Demander la résolution du contrat par lettre recommandée Avec la demande d'Avis de réception, après Avoir enjoint à la Société, SELON les Mêmes Modalités, d'effectuer la libison dans un délai supplémentaire, et si la Société ne s'est pas exécutée. 

Dans ce cas, le Client sera remboursé dans un délai de 30 jours si un paiement a déjà été effectué.

Sur le cas du livret Serait impossible, dûment d'une erreur sur l'adresse indiquée par le client, le contact Société du client sur le plus rapidement possible d'obtenir une nouvelle adresse de bookiesion et les eventuels frais de bookieson supplementaires will be à la responsable du Client.

Dans le cas d'un lien de suivi à domicile, il est de votre responsabilité de suivre le cheminement du colis par l'intermédiaire du lien de suivi envoyé par e-mail à MON PETIT BRÉSIL  , et d'être présent et disponible à l « aperçu vacaison de adresse. Dans le cas d'un livret au domicile et le cas d'indisponibilité du destinataire constant par le transporteur, la commande sera en général déposée dans un commerce à proximité de l'adresse du livret initialement prévue. Ce commerce fait partie du réseau de distribution du transporteur. Le dépôt d'une commande dans un commerce à proximité de l'adresse de libison initialement prévue ne pourra donner droit à aucune compensation ou remboursement. Dans le cas de conflit d'affirmations concernant la présence ou la disponibilité du destinataire, leur constat effectué par le transporteur et apparaissant dans le suivi du colis fait était.

En revanche, la responsabilité de la Société ne peut être engagée pour des motifs liés au dépassement des délais de Livros :

  • en périodes de forte demande, telles que les périodes de fêtes de fin d'année,

verser des Délais provoqués paire de motifs de force majeure, ce qui conduit à la raison de la survenance d'un événement imprévisible, irrésistible et indépendant d'un Volontè et including en période de pandémies, pendant lesqueles pas les Entreprises de les Délais de libison de Ses Colis .

  • pour des faits imputables exclusivement à la charge du transporteur du livre.

Le livre est effectué, en fonction du choix du Client et scellé les prix indiqués sur le Site :

  • Retrait au bureau de MON PETIT BRÉSIL : Les clients peuvent retirer leur colis au siège social de MON PETIT BRÉSIL à l'adresse : 34, Avenue Carnot, 94230 à Cachan du lundi au vendredi, de 12h30 à 14h00 et à partir du 19 :30 à 21h00. Les clients doivent éviter de recevoir un e-mail de l'informateur sur la disponibilité pour lire la commande pour rendre au bureau de MON PETIT BRÉSIL.
  • Diligo (livraison à vélo charge) : livret à Paris vers une adresse résidentielle ou professionnelle. Le délai de libération est habituellement de 1 à 2 jours ouvrés. Les frais d'expédition sont renseignés directement sur le site Internet lors du passage de la commande.
  • Mondial Relay : réserver dans un point relais de votre choix en France métropolitaine. Les frais d'expédition sont renseignés directement sur le site Internet lors du passage de la commande. Délai de libison habituellement de 3 à 6 jours ouvrables. Veuillez noter que chez Mondial Relay le lundi n'est pas un jour ouvrable. Le délai de liberté vous est communiqué à titre indicatif et ne peut pas être garanti, du fait que la notion de garantie ne fait pas partie des CGV par Mondial Relay. Aucun retard de livreison ne pourra donner lieu à une quelconque compensation ou remboursement. En raison de la nature de la prestation de livret en point relais, il est possible que le transporteur soit contraint de modifier le lieu et la date du livret pour des raisons notamment, plus son élément : l'indisponibilité permanente ou temporaire du point relais ou Le REFUS de la réception du colis par le Relais point
  • UPS Standard : réservez en France métropolitaine vers une adresse résidentielle ou professionnelle. Le délai de libération est habituellement de 1 à 2 jours ouvrés. Les frais d'expédition sont renseignés directement sur le site Internet lors du passage de la commande. Le délai de libération vous est communiqué à titre indicatif et ne peut pas être garanti, du fait que la notion de garantie ne fait pas partie des CGV d'UPS à propos du service UPS Standard.
  • Chronofresh : libison en France metropolitaine vers une adresse résidentielle ou professionnelle. Le délai de libération est habituellement de 2 à 3 jours ouvrés. Les frais d'expédition sont renseignés directement sur le site Internet lors du passage de la commande. Le délai de libération communiqué est garantie, hors cas de force majeure, et notamment en périodes de pandémie, pendant lesqueles Chronofresh n la garantie pas les délais de levaison de ses colis.

ARTICLE 7.1. Colis non retiré au point de retrait

Dans le d'un bookison CAS en points-relais, ou un bookison à domicile un bookison Ayant en abouti points-Relais pour la cause d'indisponibilité du destinataire ou d'adresse erronée, MON PETIT BRÉSIL vous informera par e - mail de la disponibilité de ce votre colis en point relais.

Le colis sera conservé au point-relais pour une durée minimale de 7 jours consécutifs. La conservation du colis au point-relais au-delà de cette période n'est pas garantie et votre colis pourra être revient à MON PETIT BRÉSIL  à tout moment après cette période. Il est de votre responsabilité de Vous rendre au point-relais, muni de votre pièce d'identité, afin d'y retirer votre colis. Tout colis qui nous serait retourné pour cause de non-retrait ne pourra donner lieu à aucun remboursement, qui s'agisse du montant des revendeurs ou des frais d'expédition. Si vous le souhaitez, nous pourrons procéder à une réexpédition de votre commande le parement pour vous soins de frais d'expédition réels, soit 2 ont été le montant payé lors de la commande. En effet, le montant payé lors de la commande ne correspond qu'à une participation aux frais d'expédition réels.

ARTICLE 7.2. Colis refusé

Tout colis refusé par la destination au transporteur ou au point-relais ne pourra faire l'objet d'un quelconque remboursement. Pour tout retour de colis, Vous devez la procédure décrite Suivre l'article 10. Si, LORs de la réception du colis, vous ci-Celui parait manifestement endommagé, Vous devez malgré tout Accepteur colis, PUI communicate à MON PETIT BRÉSIL, par e -mail à info@monpetitbresil.com, l'inventaire des endommages encore ou plusieurs photos prouvant les degâts, et enfin suivre la procédure dictée à l'article 10.

ARTICLE 7.3. Colis perdu

Si vous ne renvoyez jamais le colis à été perdu, volé ou détruit lors de l'acheminement par le transporteur, MON PETIT BRÉSIL s'engage à Vous expédier à ses frais un deuxième coli, sous réserve de disponibilité des Produits. Pour ce faire, nous Vous exige de nous fournir une attestation sur l'honneur mentionnant la non-réception du colis et votre engagement à refuser la réception du premier coli si jamais il est arrivé à bon port après votre déclaration de non-réception. Nous servirons d'attestation tant que nous prévoyons de verser un avion auprès du transporteur et, au besoin, auprès de services de police. Si le deuxième colis n'arrive toujours pas à bon port, MON PETIT BRÉSIL procède au remboursement de la commande initiale.

En cas d'indisponibilité d'un ou plusieurs Produits pour le second colis, un remboursement partiel ou total Vous sera proposé.

ARTICLE 7.4. Colis livré hors délai de Livreison garantie

En cas de prestations de tenue de livres sans respecter le cadre d'une prestation de tenue de livres, MON PETIT BRÉSIL s'engage à diligent toute enquête nécessaire et à rembourser les frais d'expédition. Le dépassement du délai par Livreison garantit le peut donner lieu à aucune autre compensation, retenue, pénalité par retard, ni aucune annulation des commandes en cours. MON PETIT BRÉSIL informera le client dans les meilleurs délais de tout retard.

ARTICLE 7.5. Emballage produit abimé

Il se peut que certains emballages soient recouverts d'abimés (un peu plissés, coins fermés, par exemple). Cell est normal et dû au transport du Brésil jusqu'en Europe. Toutefois, en cas de degât plus sévère ayant des conséquences sur le produit lui-même, hors emballage, MON PETIT BRÉSIL procédure aux vérifications et Vous demandera de fournir tout renseignement ou photo utiles. MON PETIT BRÉSIL analyse la demande et Vous allez répondre à la question des vérifications.

En cas de réponse favorable, MON PETIT BRÉSIL echangera le(s) produit(s) concerné(s) ou vous le(s) remboursera. 

Pour mettre en place cette procédure, veuillez suivre la démarche décrite à l'article 10.

MON PETIT BRÉSIL n'accepte pas de demande de remplacement ou de retour du Produit passé un délai de 14 jours suivant la réception de la concession.

ARTICLE 7.6. Commande contentant une erreur de préparation

Si jamais vous allez confirmer votre préparation de votre commande, MON PETIT BRÉSIL vous présentera toutes si vous excusez et vous serez reconnaissant par votre cadeau, contactez nous par mail à l'adresse info@monpetitbresil.com en lui decrivant en détail le problème.

MON PETIT BRÉSIL vous demandera de prendre des photos ou de lui fournir tout résignation utile au déroulement de ces vérifications. Après analyses, si MON PETIT BRÉSIL a donné une réponse favorable, vous pourrez annoncer aux frais de MON PETIT BRÉSIL les Produits qui vous ont été envoyés de facon erronée. Dans le cas de Produits non reçus (manquants) dans votre colis, ils vous seront réexpédiés ou remboursés à la charge par MON PETIT BRÉSIL.

ARTICLE 8. Erreurs, inexactitudes et omissions

Si y could be Qu'il des informations ait sur Parfois un autre site ou le service que Dans des erreurs typographiques pourraient, des inactitudes ou des omissions qui pourraient aux descriptions Être relatifs des produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d » expédition des produits, aux délais de libison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger Toute erreur, inactitude, omission, et de changer ou à jour des Mettre informations ou d'annuler des commandes, le cas échéant informations Dans le service ou sur tout le site qu'associé is Autre inexacte, et CE, en tout temps et sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande). 

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout autre site Web associé, y compris plus ne si limité pas aux informations sur le prix, sauf si requis par la loi. Autoriser la définition de mise à jour ou d'actualisation du Service ou sur tout autre site Web associé à devrait être prise en compte pour conclure que les informations contenues dans le Service ou sur tout autre site Web associé ont été modifiées ou mises à jour.

ARTICLE 9. Réclamation

Pour toutes les Commandes effectuées sur le présent Site, le Client dispose d'un droit de réclamation de 14 jours à compter de la bookison du Produit. Il lui apparient de verifier l'état apparent des Produits lors de la libison. Le défaut de réserves expressement émis lors de la libison, les Produits sont réputés conformes à la Commande.

Pour exercer ce droit de réclamation, le Client doit faire parvenir à la Société, à l'adresse email info@monpetitbresil.com , une déclaration dans laquelle il exprime ses réserves et réclamations, assorties de justifications et afférentes (bordereau de réception reçue par le transport, photographies...)

Il s'agit d'une réclamation sur le respect de pas les conditions decrites ci-dessus ne pourra être acceptée.

La Société répare, remplace ou remplace le Produit ou ses composants dans les plus brefs délais et à ses frais, sous réserve de possibilité de matériel pour réparer le Produit ou de sa disponibilité en stock.

ARTICLE 10. Droit de rétractation du consommateur

Le Consommateur dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la Passation de la Commande, sauf pour les produits mentionnés à l'article L.221-28 du Code de la consommation.

Pour exercer le droit de rétractation, le Consommateur envoie une déclaration à l'adresse email : info@monpetitbresil.com .

Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les 20 jours à compter de la notification de la rétractation à la Société par le Consommateur. Les coûts directs de renvoi à la charge du consommateur.

Il sera remboursé de la totalité des frais vers pour le passage de la Commande des 14 jours suivants du prix de connaissance par la Société de la déclaration de rétractation.

Le remboursement sera fait pour le même moyen de paiement que celui utilisé à l'achat.

ARTICLE 11. Transfert des risques et de propriété

La Société conserve un droit de propriété sur les Produits vendus jusqu'au paiement complet du prix par le Client. Elle peut donc reprendre possession desdits Produits en cas de non-paiement. Dans ce cas, les acomptes versés restent acquis à la Société au titre d'indemnisation.

Pour les Clients Professionnels, le transfert des risques au Client s'opère de la remise des concessions au transport pour la Société. Pour les Clients Consommateurs, le transfert des risques s'opère à la bookison ou lors du portrait des revendeurs au magasin lorsque le Client a choisi une libération en magasin.

ARTICLE 12. Garanties légales

Les Produits vendus sur le Site sont des garanties de conformité aux dispositions légales du Code de la consommation et du Code civil telles que reproduites ci-dessous :

Article L.217-4 du Code de la consommation :

« Le vendeur livre un bien as au contrat et répond de défauts de conformité existants lors de la délivrance. The répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. "

Article L.217-5 du Code de la consommation :

« Le bien est conforme au contrat :

1st S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

  • s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que cellu-ci presentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
  • s'il présente les qualités qu'acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2° Ou s'il présente les caractéristiques d'un accord commun par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que dernier a accepté »

Article 1641 du Code civil :

"Le vendeur est de la garantie d'une raison des défauts cachés de la vente vendue que la impropre à l'usage auquel on la destine, or qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquis, or n' en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus."

Tout Produit revendu altéré, modifié ou transformé n'est pas couvert pas la garantie.

Celle-ci est limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d'un vice. Elle est exclue en cas de mauvaise utilisation ou d'utilisation anormale du Produit dans le cas où le Produit ne respecterait pas la législation du pays dans le ventilateur il est livré.

Le Client doit informer la Société de l'existence des vices dans un délai de deux ans. La Société bête rectifier les Produits jugés défectueux dans la mesure du possible. Si la responsabilité de la Société est retenue, la garantie est limitée au montant de HT payé au Consommateur pour la fourniture de Produits.

Le remplacement des Produits n'a pas pour effet de prolonger la durée de la garantie.

ARTICLE 13. Modifications

La Société se réserve le droit de modifier le Site, les CGV/CGU même si la procédure du livre est ou autre élément constituant les versements effectués par la Société pour les biais du présent Site.

Lorsqu'une Commande est passée, l'Utilisateur est soumis aux stipulations énoncées pour les CGV/CGU en garde lors de la Passation de la Commande.

ARTICLE 14. Traitement des données personnelles

L'inscription sur le Site saisie sur le traitement des données à caractère personnel du Client. Si le Client refuse le traitement de ces données, il devra s'abstenir d'utiliser le Site.

Le traitement des données à caractère personnel se fait dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016.

Par ailleurs, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, le client, disposer un moment tout, d'un droit d'interrogation, d'accès, de rectification, de modification et d'opposition à l'ensemble de Ses Données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l'adresse suivante : info@monpetitbresil.com .

Ces données personnelles sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des facures le cas échéant, ainsi qu'à l'amélioration des fonctionnalités du site.

ARTICLE 15. Partage des données données

Le site peut avoir recours à des sociétés tierces pour effectuer certaines opérations. En naviguant sur le Site, le Client accepte que des sociétés tierces aient accès à ces donées pour permettre le bon fonctionnement du Site.

Ces sociétés tierces n'ont pas accès aux données données qui donnent le cadre de la réalisation d'une tâche précise.

Le Site reste responsable du traitement de ces données.

Pour ailleurs, l'Utilisateur peut donc être amené à recevoir des informations ou des offres commerciales de la part de la Société ou de ses partenaires.

L'utilisateur peut à tout moment s'opposer à la réception de ces offres commerciales, en écrivant à l'adresse de la Société indiquée ci-dessus, ou en cliquant sur le lien prévu à cet effet au sein des courriers électroniques reçus.

Pour ailleurs, les informations des Clients pouvant être transférés à des tiers sans lire accord express préalable afin d'atteindre les buts suivants :

  • respecter la loi
  • protéger toute personne contre les dommages corporels graves, voire la mort
  • lutte contre la fraude ou les attentes portées à la Société ou à ses utilisateurs
  • protéger les droits de propriété de la Société.

ARTICLE 16. Protection des données

La Société assure un niveau de sécurité adapté et proportionnel aux risques encourus ainsi qu'à lire les probabilités, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016.

Cependant, ces mesures ne constituent en aucun cas une garantie et n'engagent pas la Société à une obligation de résultat concernant la sécurité des données.

ARTICLE 17. Cookies

Au profit des Utilisateurs d'une navigation optimale sur le Site et du meilleur fonctionnement des différentes interfaces et applications, la Société est autorisée à implanter un cookie sur l'ordinateur de l'Utilisateur. Ce cookie permet de stocker des informations relatives à la navigation sur le Site, même si vous n'avez pas besoin d'être connecté par les Utilisateurs (notamment recherches, login, email, mot de passe).

L'Utilisateur autorise l'expression de la Société à déposer sur le cadran dur de l'utilisateur un fichier dit « cookie ».

L'Utilisateur dispose de la possibilité de bloquer, modifier la durée de conservation, ou supprimer ce cookie via l'interface l'navigurs. La désactivation du système de cookies sur le navigateur de l'Utilisateur l'empêche d'utiliser certains services ou fonctionnalités du Site, ce dysfonctionnement ne saurait en aucun cas constituer un dommage pour le membre qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce .

ARTICLE 18. Responsabilité

La Société ne peut en aucun cas être tenue responsable de l'indisponibilité, qu'elle soit temporaire ou permanente du Site Internet et bien qu'elle mette en œuvre tous ses moyens afin d'assurer en permanence le service, il se peut que Celui -ci interrompu à un moment Soit de tout. En revanche, la Société se réserve le droit, pour un acte volontaire, de location et d'indisponibilité du Site, assimilable à réaliser toute opération de mise à jour, d'amélioration ou de maintenance.

Veuillez noter qu'il y a auparavant pour ces présents, la Société ne peut en aucun cas être tenue responsable des retards de comptabilité pour les motifs qui sont chappent à son contrôle, indépendant de sa volonté, imprévisible et irrésistible ou dont la faute netre peut lui .

MON PETIT BRÉSIL n'est pas responsable, ni civile ni pénalité, de l'usage inapproprié des Produits commercialisés sur le Site Internet ou pour des dommages dont la appartiendrait au fournisseur du Produit accusé.

ARTICLE 19. Prévention des mineurs

En vertu de l'ordonnance no. 59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi no. 74-631 du 5 juillet 1974, le jeune de 18 ans la vente d'alcool aux mineurs de moins est interdit.

Toute personne commandant du vin, de la bière, de la cachaça ou toutes formes de boissons alcoolisées chez MON PETIT BRÉSIL  s'engage donc à avoir 18 ans revolus à la date de la commande. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, les boissons alcoolisées sont à à consommer avec modération

ARTICLE 20. Droits d'auteur

Le Site Internet est la propriété de MON PETIT BRÉSIL  en sa totalité, même si l'ensemble des droits et afférents. Toute reproduction du site Internet, soit-elle intégrale ou partielle, cette systématiquement soumise à l'autorisation des administrateurs de la société. Toutefois, les liens du type hypertexte pointant vers le site Internet sont autorisés sans demande préalable dans la limite où ceux-ci ne provoquent pas d'effet secondaire indésirable au site Internet, notmment en quoi il ne concerne que la référence naturelle sur les moteurs de recherche. Si la situation se présente, dans nos demandeions aux créateurs des liens problématiques de les supprimer.

ARTICLE 21. Garantie

À l'égard de l'alimentaire, les dates de consommation indiquées doivent être respectées par le client. Barrages tous les CAS MON PETIT BRÉSIL ne Pour Etre Tenu verser responsable pour non respect des dispositions reglementaires et legislatives EN VIGUEUR Dans le pays de réception, la responsabilité de MON PETIT BRÉSIL EST systématiquement limited a la cause du mal Produit Date de vente et CE sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du Produit. En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur ait fait la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement à réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un "bref delai" à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter notre service après-vente par e-mail à l'adresse info@monpetitBRÉSIL.BRÉSIL.com (réponse sous 48 heures ouvrées)

ARTICLE 22. Clause attributive de compétence/ Droit applicable

Le droit créé les CGV/CGU est le droit français. Tout litige pouvant survenir entre la Société et l'Utilisateur lors de l'exécution des présentes fera l'objet d'une tentative de résolution à l'amiable. A défaut, les litiges seront portés à la connaissance des tribunaux compétents de droit commun. Compte tenu de l'article L. 612-1 du Code de la consommation, « tout consommateur a le droit de percevoir gratuitement un médiateur de la consommation en vue de la réalisation amiable du litige qui l'oppose à un professionnel '. Ainsi, si vous n'avez plus jamais de difficultés ou de questions à régler auprès de MON PETIT BRÉSIL, nous vous inviterons à nous contacter par mail au à l'adresse info@monpetitbresil.com. Si NOUS NE réussissons pas a resoudre Votre Probleme, You can aux services FAIRE d'Appel d' un mediateur Dans un délai d'un à un de la réception Compter de la demande pour notre Votre Service après-vente, in the mais d'envisager regulation extrajudiciaire du litige. Conformément à l' article L.616-2 du Code de la consommation, le rapport MON PETIT BRÉSIL sur le client de l'existence de la mise en ligne plateforme par la Commission européenne dans le but de recueillir les événements des réclamations d'un problèmes en achat ligne des consommateurs européens et de transmettre ensuite les cas reçus aux médiateurs nationaux compétents. Ce lien est accessible sur le site https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

ARTICLE 23. Acceptation des CGV/CGU

Le Client ou l'Utilisateur accepte l'expression des CGV/CGU.
Le Client déclare en avoir connaissance et renonce à la pré-valeur de tout autre document, notamment ses propres conditions générales d'achat.

Le Consommateur reconnait avoir ma connaissance des informations et renseignements antérieurs aux articles L.111-1 à L.111-7 du Code de la consommation, et notamment :

  • les caractéristiques essentielles du Produit ;
  • le prix des Produits ;
  • la date ou le délai auquel la Société s'engage à fournir le Service ;
  • les renseignements sur l'identité de la Société (coordonnées postales, téléphoniques, électroniques);
  • les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre ;
  • la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;
  • les informations relatives au droit de rétractation (délai, modalités d'exercice).
-->